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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MECACIER
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A.P.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.P.S.
MECACIER - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1603828
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010

Présentation de la marque A.P.S.

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MECACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACIER domicilié(e) Zone Industrielle de Mitry-Compans, Rue Denis Papin, 77290 MITRY MORY (dossier no 2175747) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2175747) - France.

La marque A.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.P.S. est expirée depuis le 24 juillet 2010.

MECACIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MONTJOIE , MECACIER , MECACIER , G GROUPACIER


MECACIER - (société anonyme) - Zone Industrielle de Mitry-Compans, Rue Denis Papin, 77290 MITRY MORY (dossier no 2175747) - France


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2175747) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175747 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°406593 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 19 mai 1992 - Transmission de propriété n°63132 - Publication au BOPI 1992-05-19

Inscription le 19 mai 1992 - Transmission de propriété n°63131 - Publication au BOPI 1992-05-19

Métaux communs bruts et mi-couvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes à l'exception de chaînes motrices pour véhicules;cables et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques;coffres forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais